Veuillez trouver ci-joint l'intervention de Jean-Michel CLEMENT en date du 4 Juillet 2011 sur la réforme du contentieux et la réponse de M. Michel MERCIER, Ministre.

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Pour tous les Français qui se reconnaissent dans les valeurs de la gauche vient, avec l'ouverture des primaires, l'heure des choix. Chacun se pose la même question : qui sera le mieux placé à gauche pour remporter l'élection présidentielle de 2012 ?

Nous, élus socialistes, avons la conviction que seul(e) sera en position de l'emporter celui ou celle qui portera un projet à la hauteur des attentes des Français, capable de les sortir de la crise qu'ils traversent, d'incarner positivement le gouvernement de tous les Français mais aussi de leur redonner confiance, en eux-mêmes et dans la politique.

Pour nous, c'est Ségolène Royal.

Comme personne, Ségolène Royal a subi depuis 2006 des attaques d'une grande violence. Certains ont jeté le soupçon sur sa compétence malgré toute son expérience de l'action politique trois fois ministre, députée pendant dix-huit ans, présidente de Région. Elle y est habituée comme elle est habituée à voir ses idées d'abord conspuées avant de s'imposer par l'évidence. De l'ordre juste à la démocratie participative, de la France métissée à la fraternité, du combat pour l'égalité hommes-femmes au pass contraception, il n'est pas une de ses propositions qui ne finisse par être reprise naturellement par ceux-là même qui les avaient d'abord vouées aux gémonies. Depuis 2007, sans jamais changer de cap, Ségolène Royal n'a cessé de travailler pour approfondir sa réflexion, agir et rester à l'écoute des Français. Elle est prête.

Indépendante et à distance des puissants, elle ne fait pas de la politique pour une élite. Par sa proximité avec les citoyens, tous les citoyens, elle est capable de redonner confiance à ceux qui l'ont perdue. Elle rassemble bien au-delà du Parti Socialiste. Par sa solidité et son charisme, elle est en mesure de contrer une montée de l'extrême droite et la brutalité de l'UMP.

La France traverse une crise à la fois économique, écologique, morale et sociale. Les attentes des citoyens sont immenses après le quinquennat désastreux du président sortant. Élu sur un programme d'amélioration du pouvoir d'achat, Nicolas Sarkozy s'est moqué de l'électorat, en particulier populaire, qui lui avait fait confiance. Aucune des questions de fond n'a été résolue : ni l'amélioration des conditions de travail et des rémunérations, ni la lutte contre la précarité et l'insécurité, ni la protection des plus démunis. Ne laissons pas, en 2012, les déçus du sarkozysme trouver, par désespoir, un refuge à l'extrême droite.

En face, Ségolène Royal propose.

L'interdiction des licenciements boursiers, la mise en place d'un pacte de confiance avec les jeunes, le soutien massif aux TPE/PME, la création d'une Banque publique d'investissement sont autant de mesures qui figurent dans son programme et qu'elle applique, pour certaines, déjà, avec succès dans sa région. La crédibilité a changé de camp.

L'heure n'est plus aux diagnostics tièdes, aux appréciations timorées mais a? la lucidité radicale. Oui, il y a besoin de radicalité, car ce ne sont plus simplement les effets du système qu'il faut dénoncer, mais ses fondements et ses pre?suppose?s. C'est pourquoi il n'y a pas de tabou dans le discours de Ségolène Royal : elle n'a pas peur de débattre, par exemple de l'idée d'un protectionnisme européen intelligent. Pour elle, le socialisme du XXIe sie?cle, c'est mettre l'économie au service de l'homme sans détruire le patrimoine des ge?ne?rations futures.

Elle a apporté par son action la preuve de son engagement pour l'avenir : elle a fait de la région qu'elle préside, Poitou-Charentes, celle de l'excellence environnementale. C'est pourquoi lorsqu'elle s'engage à exploiter au niveau national tous les gisements d'emplois de la croissance verte pour en faire une force économique et un ferment de justice sociale, on la croit.

Face une droite déconnectée de la réalité, elle sera la présidente de la force citoyenne et saura répondre à l'exigence démocratique. Toutes les universités populaires participatives qu'elle a organisées autour de sujets majeurs, tous ses déplacements sur le terrain, tous les citoyens qui répondent à ses appels, en témoignent : elle porte la voix des Français et en nourrit son projet.

À l'occasion du trentenaire de l'élection de François Mitterrand, on a pu mesurer l'intensité du rêve d'un nouveau 10-Mai. Dans son discours d'hommage à l'ancien président socialiste, Ségolène Royal rappelait son propos : "Il n'y a qu'un vainqueur le 10 mai : c'est l'espoir." Ségolène Royal prend exemple sur lui, qui a su tirer les leçons quand il a été battu et remporter l'élection suivante.

Parce que 2012 n'est pas 2007 et que Ségolène Royal est du côté du changement et non de l'immobilisme, parce que les attentes sont immenses et les esprits prêts pour une radicale mutation écologique, économique, sociale et démocratique, parce qu'elle est combative, mieux armée et plus expérimentée, nous voyons en Ségolène Royal celle qui saura transformer l'espoir de la victoire en victoire de l'espoir.

Jean-Louis Bianco, député - Jean-Jack Queyranne, président de région - Louis Mermaz, sénateur et ancien president de l'Assemblée nationale - Najat Vallaud-Belkacem, conseillère générale et secrétaire nationale du PS - Delphine Batho, députée - Dominique Bertinotti, maire du 4e arrondissement de Paris et membre du Bureau national du PS - Guillaume Garot, député - Bernard Lesterlin, député - Maxime Bono, député - Catherine Quéré, députée - Kamel Chibli, membre du Conseil national du PS - Sébastine Denaja, membre du Conseil national du PS - Claire Donzel, première secrétaire fédérale - Rodolphe Challet, premier secrétaire fédéral - Jean-François Macaire, premier secrétaire fédéral - Béatrice Patrie, ancienne députée européenne - Emmanuel Espanol, conseiller régional - Christine Lagrange, membre du conseil national du PS - Didier Turba, vice-président de conseil général