Skip to content
    Jean-Michel CLÉMENT
    Député de la Vienne
    • 3e circonscription
      • Présentation
      • Carrefours des idées
      • Association Cent pour un Sud-Vienne
    • Publications
      • Le billet hebdomadaire
      • Le billet mensuel de Sylviane Sambor
      • Lettre aux collectivités
    • Biographie
    • Missions parlementaires
      • Procédure législative, organisation parlementaire et droits de l’opposition
      • Mission d’information “Droit des étrangers”
      • Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
    • Groupes d’amitiés
      Accueil
      |
      Publications
      |
      Publications
      |
      Page 103

      Catégorie : Publications

      Lettres électroniques
      Lettres parlementaires
      Billet hebdomadaire

      Suite de l'intervention sur la simplication du droit

      Si le juge est créateur de droit, alléger sa tâche – et j’ai cru comprendre que la déjudiciarisation des rapports…

      14 octobre 2007
      Facebook
      Twitter
      Google+
      LinkedIn
      Pinterest
      VOIR PLUS

      Lettre à Alain FOUCHE, Président du Conseil Général de la Vienne

      Monsieur le Président, Je me permets de venir vers vous au terme d’une année particulière. Six mois déjà se sont…

      8 janvier 2007
      Facebook
      Twitter
      Google+
      LinkedIn
      Pinterest
      VOIR PLUS

      Navigation des articles

      1 … 102 103
      avatar

      • Actualités
      • Agenda
      • Contact
      • S’abonner
      • Facebook
      • Twitter
        Archives
        février 2019
        L M M J V S D
        « Jan    
         123
        45678910
        11121314151617
        18192021222324
        25262728  
        2019 © Jean-Michel CLÉMENT.Tous droits réservés.
        Tél. : 05.49.03.16.38
        jmclement@assemblee-nationale.fr
        • Facebook
        • Twitter
        WP Facebook Auto Publish Powered By : XYZScripts.com