Dans ce dernier billet de l’année, je voudrais m’arrêter un instant sur cette profession que j’ai exercée pendant plus de 25 ans, celle d’avocat, et à laquelle je viens de mettre un terme, tout autant […]
Jean-Michel CLEMENT soutient l’association basque des “Artisans de la Paix” en demandant le rapprochement des prisonniers basques de leur famille et s’est associé à son initiative du 9 décembre 2017. Pour lire l’entretien réalisé par M. […]
Depuis 2000, la journée internationale des migrants, le 18 décembre, commémore l’adoption de la convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leurs familles. C’est aussi la […]
Au mois de juin dernier, pour la première fois de l’histoire de la Vème République, la représentation nationale a été élue par une minorité de Français. Cette situation nous oblige. Si nous n’entendons pas la […]
Lettre relative au fonctionnement et à l’organisation de la DETR à compter du 1er janvier 2018 :Lettre aux collectivités n°06
Le président de l’Assemblée nationale partant de constats partagés par de nombreux parlementaires a lancé un travail intitulé « les rendez-vous des Réformes 2017/2022 » pour, je cite, « replacer le Parlement au cœur de la République ». Ce […]
La loi portant Nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRe, a introduit la notion de droits culturels des personnes dans les politiques publiques de la culture. Son article 103 affirme que « la […]
Intervention lors de la séance de QOSD du 12 décembre sur la couverture numérique dans la Vienne : Cliquez ici
L’accord de libre-échange entre la France et le Canada, le “CETA”, est entré en vigueur provisoirement le 21 septembre. Ainsi, ses dispositions relevant de la compétence de l’Union européenne en matière de politique commerciale sont d’ores […]
Lettre concernant une proposition de loi relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations. Lettre aux collectivités n°05
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