Ci-après la lettre à destination des collectivités locales, relative au “projet Hercule”, son origine et les craintes qu’il suggère.
Lettre aux collectivités – projet Hercule
Lettre aux collectivités
Lettre aux collectivités n°5
Retrouvez ci-après une note relative à la procédure de Mandat Ad hoc : cette procédure peut être ouverte tant sur un problème économique (difficultés de paiement à moyenne échéance) que sur un problème conflictuel (mésentente entre associés, […]
L’épidémie du Coronavirus dans le monde
La Commission des Affaires étrangères, dont je suis membre, est particulièrement concernée par la crise sanitaire, compte-tenu de son expansion quasi généralisée à l’heure où j’écris cette lettre. C’est pourquoi, nous avons tenu le 25 […]
Edition spéciale COVID-19 n°2
Retrouvez l’édition spéciale n°2, concernant le projet de loi de finances rectificative pour 2020, conséquence de la crise sanitaire :
Edition spéciale COVID-19 n°1
Dans le contexte très particulier que nous connaissons actuellement, il m’a semblé important de tenir informées les collectivités locales des dispositions prises par le Parlement.Vous trouverez ci-après la 1ère édition sur les élections municipales :
Lettre aux collectivités locales
Retrouvez une note sur le projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique :
Lettre au collectivités n°20 sur le projet de loi CETA
Cliquez ici pour lire la lettre aux collectivités sur mon discours concernant le projet de loi CETA.
Lettre aux collectivités n°19
Cliquez ici pour lire la lettre aux collectivités sur l’instauration d’un revenu de base.
Lettre aux Collectivités n°17
Cliquez ici pour visionner la lettre aux collectivités relative à la dématérialisation et aux inégalités d’accès aux services publics.
Lettre aux collectivités n°16
Cliquez ici, pour visionner la lettre correspondant aux réponses rédigées par le groupe “Libertés et Territoires” aux 32 questions de la “Lettre aux français”.