Le président de la République accompagné de son ministre de la Justice, s’est déplacé à Poitiers le 18 octobre dernier. Il est venu y prononcer un discours politique sur le thème de la justice. Après […]
Parlons justice… encore une fois !
Justice & Libertés publiques
Connaître ses droits n’est pas suffisant, encore faut-il y accéder. C’est l’essence même de la Justice. Un parlementaire et son équipe sont engagés dans cette mission d’information et de médiation au quotidien.
Les libertés publiques doivent être respectées et protégées avec la plus grande vigilance. Si tel n’était pas le cas, ce sont les libertés individuelles, fondement de la démocratie, qui seraient altérées.
Examen en séance publique du projet de loi pour la confiance dans l’institution judiciaire
Discussion générale du mardi 18 mai 2021. Intervention de Jean-Michel Clément, pour le groupe Libertés et Territoires. “Madame la Présidente, Monsieur le ministre, Madame la Présidente de la Commission des Lois, Monsieur le rapporteur, Mes […]
La pauvreté, il est urgent maintenant d’agir dans la durée
Dans un précédent billet (4 décembre 2020), j’écrivais : « la pauvreté ne se cache plus, elle est là devant nos yeux ». La pandémie qui persiste et semble partie pour durer nous oblige à aller plus loin […]
Le Brexit : un cauchemar pour les britanniques vivant en France
Pour le dernier billet de cette année particulière, j’ai décidé de donner la parole à un ressortissant britannique vivant dans la circonscription depuis de nombreuses années déjà. Il représente l’un des 3 000 britanniques résidant dans […]
Projet de loi de ratification de l’ordonnance sur le code de justice pénale des mineurs
Intervention de Jean-Michel Clément, représentant le groupe Libertés et Territoires, en Commission des lois, lors de l’audition de M. Eric Dupond-Moretti, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, le 1er décembre 2020. Et discussion générale […]
Des salles d’audience aux plateformes numériques, la Justice en péril.
Si la rentrée solennelle des Cours d’appel et des tribunaux se déroule chaque année conformément au code de l’organisation judiciaire, sa particularité a été en 2020 d’avoir lieu pour la première fois dans l’enceinte du […]
La présentation de la réforme des retraites
Le Premier ministre a détaillé, mercredi 11 décembre, les contours de la future réforme des retraites devant le Conseil économique, social et environnemental (CESE). Dans l’ensemble, le Premier ministre a confirmé l’architecture du futur régime […]
Trentième anniversaire de la Convention relative aux droits de l’enfant
Il y a tout juste 30 ans, le 20 novembre 1989, l’Assemblée générale des Nations unies adoptait à l’unanimité un nouveau traité international juridiquement contraignant qui reste, encore aujourd’hui, le plus ratifié. Ce traité exclusivement […]
Un nouveau palais de justice entre lumière et ombre
L’inauguration par la Garde des Sceaux, mercredi 26 juin, d’un nouveau Palais de Justice rénové – qui accueille dans un même lieu la Cour d’Appel, les tribunaux de Grande Instance et d’Instance, le tribunal de […]
Asile et immigration, humanité et fermeté.
Ces quatre mots sont certainement ceux qui ont été les plus entendus au cours de la semaine écoulée. J’y reviens dans ce billet pour de nombreuses raisons. Après la remise, le 13 février, de mon […]